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1. Propriété intellectuelle & réalisation du site

Société : Atlas Dev
Statut : Micro-Entrepreneur
Propriétaire : Joël Chauveau
Téléphone : 06.98.18.76.96
Email : contact@atlas-dev.com
Bureaux : Immeuble Oxygène – 13 rue Claude Chappe, 35510 Cesson-Sévigné
Siret : 820 012 102 00035 R.C.S. Rennes
N° TVA : FR15 820 012 102
Code APE : 6201Z

2. Éditeur du site

Société : SEALAR – Société d’Exploitation et d’Action Locale pour les Aéroports Régionaux
Statut : Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000.000€
Directeur de la Publication : Fanny Charles, Directrice Générale
Directeur de la Rédaction : Fanny Charles, Directrice Marketing, Communication et RSE
Email : contact@sealar.fr
Siège social : 1 place du 19^ème RI, 29200 Brest
Siret : 878 180 439 000 19 R.C.S. Brest
N° TVA : FR86 878 180 439

Code APE : 6420Z

3. Conditions d'utilisation

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– Gratuité de la diffusion : le document ne peut être utilisé qu’à titre d’information et dans un but non lucratif.

– Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.

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– Un usage conforme à la législation en vigueur et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés instituées par la loi 78-17 du 6/1/1978).

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12. Hébergement

Société : IONOS
Statut : Société À Responsabilité Limitée au capital de 100.000€
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines
Siret : 431 303 775 00016 R.C.S. Sarreguemines
N° TVA : FR 13 431 303 775
Code APE : 6311Z

Version mise à jour le 04/05/2024.

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